J.O. 256 du 3 novembre 2005       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

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Avis relatif à l'homologation et à l'annulation de normes

NOR : INDI0510060V


En application du décret no 84-74 du 26 janvier 1984 modifié, en l'absence d'opposition du délégué interministériel aux normes, le conseil d'administration de l'Association française de normalisation, par la décision no 2005-37 du 5 octobre 2005, a prononcé :

A. - L'homologation, pour prendre effet à compter du 5 novembre 2005, des soixante-trois normes françaises suivantes :


AGROALIMENTAIRE


NF EN 12778/A1. - Articles culinaires à usage domestique. - Autocuiseurs à usage domestique (indice de classement : D21-351/A1).

NF EN 12875-1. - Résistance mécanique au lave-vaisselle des ustensiles. - Partie 1 : méthode d'essai de référence pour articles à usage domestique (indice de classement D21-621-1).

NF EN ISO 13903. - Aliments des animaux. - Détermination de la teneur en acides aminés (indice de classement : V18-113).


ÉLECTROTECHNIQUE ET ÉLECTRONIQUE


NF EN 60456. - Machines à laver le linge pour usage domestique. - Méthodes de mesure de l'aptitude à la fonction (indice de classement : C73-171).

NF EN 60335-2-6/A1. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-6 : règles particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les fours et appareils fixes analogues (indice de classement : C73-806/A1).

NF EN 60335-2-27. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-27 : règles particulières pour les appareils d'exposition de la peau aux rayonnements ultraviolets et infrarouges (indice de classement : C73-827).

NF EN 60335-2-34. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-34 : règles particulières pour les motocompresseurs (indice de classement : C73-834).

NF EN 60335-2-40/A11. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-40 : règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs (indice de classement : C73-840/A11).

NF EN 60335-2-40/A12. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-40 : règles particulières pour les pompes à chaleur électriques, les climatiseurs et les déshumidificateurs (indice de classement : C73-840/A12).

NF EN 60335-2-45. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-45 : règles particulières pour les outils chauffants mobiles et appareils analogues (indice de classement : C73-845).

NF EN 60335-2-71. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-71 : règles particulières pour les appareils de chauffage électrique destinés à la reproduction et à l'élevage des animaux (indice de classement : C73-871).

NF EN 60335-2-84. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-84 : règles particulières pour toilettes (indice de classement : C73-884).

NF EN 60335-2-85/A1. - Sécurité des appareils électrodomestiques et analogues. - Partie 2-85 : règles particulières pour les appareils à vapeur pour les tissus (indice de classement : C73-885/A1).

NF EN 60335-2-98. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-98 : règles particulières pour les humidificateurs (indice de classement : C73-898).

NF EN 60335-2-99. - Appareils électrodomestiques et analogues. - Sécurité. - Partie 2-99 : règles particulières pour les hottes de cuisine électriques à usage commercial (indice de classement : C73-899).

NF EN 61029-1/A11. - Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes. - Partie 1 : règles générales (indice de classement C75-200/A11).

NF EN 61029-1/A12. - Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes. - Partie 1 : règles générales (indice de classement : C75-200/A12).

NF EN 61029-2-4/A1. - Sécurité des machines-outils électriques semi-fixes. - Partie 2-4 : règles particulières pour les tourets à meuler (indice de classement : C75-204/A1).


CONSTRUCTION


NF EN 14576. - Géosynthétiques. - Méthode d'essai pour la détermination de la résistance des géomembranes polymériques à la fissuration sous contrainte environnementale (indice de classement : G38-203).

NF EN 1991-1-4. - Eurocode 1 : actions sur les structures. - Partie 1-4 : actions générales. - Actions du vent (indice de classement : P06-114-1).

NF EN 1168. - Produits préfabriqués en béton. - Dalles alvéolées (indice de classement P19-801).

NF EN 13748-1/A1. - Carreaux de mosaïque de marbre. - Partie 1 : carreaux de mosaïque de marbre à usage intérieur (indice de classement : P19-807-1/A1).

NF EN 14759. - Fermetures. - Isolation acoustique vis-à-vis des bruits aériens. - Présentation de la performance (indice de classement : P25-460).

NF EN 685. - Revêtements de sol résilients textiles et stratifiés. - Classification (indice de classement : P62-133).

NF EN 14321-1. - Verre dans la construction. - Verre de silicate alcalinoterreux de sécurité trempé thermiquement. - Partie 1 : définition et description (indice de classement : P78-321-1).

NF EN 1279-5. - Verre dans la construction. - Vitrage isolant préfabriqué scellé. - Partie 5 : évaluation de la conformité (indice de classement : P78-475).

NF EN 48. - Produits de préservation du bois. - Détermination de l'action curative contre les larves d'Anobium punctatum (de Geer) (méthode de laboratoire) (indice de classement : X41-526).


SANTÉ


NF EN 62274. - Appareils électromédicaux. - Sécurité des systèmes d'enregistrement et de vérification de radiothérapie (indice de classement : C74-235).

NF EN 1068. - Informatique de santé. - Enregistrement des systèmes de codage (indice de classement : S97-551).


TRANSPORT ET LOGISTIQUE


NF EN 12312-18. - Matériel au sol pour aéronefs. - Exigences particulières. - Partie 18 : matériels d'alimentation en azote ou en oxygène (indice de classement L91-002-18).

NF EN 12312-19. - Matériel au sol pour aéronefs. - Exigences particulières. - Partie 19 : vérins de levage pour aéronefs, vérins de changement de roues et monopodes hydrauliques (indice de classement : L91-002-19).

NF EN 12312-8. - Matériel au sol pour aéronefs. - Exigences particulières. - Partie 8 : escabeaux et plates-formes de maintenance (indice de classement : L91-002-8).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF EN ISO 6530. - Vêtements de protection. - Protection contre les produits chimiques liquides. - Méthode d'essai pour la résistance des matériaux à la pénétration par des liquides (indice de classement : S74-506).

NF ISO 13772. - Matériel forestier. - Scies à chaîne portatives. - Performance du frein de chaîne automatique (indice de classement : U34-120).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF P90-307-2. - Eléments de protection pour piscines enterrées non closes privatives à usage individuel ou collectif. - Systèmes d'alarmes. - Partie 2 : exigences de sécurité et méthodes d'essai pour les systèmes d'alarme à balayage par faisceaux optiques (indice de classement : P90-307-2).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF EN 1433/A1. - Caniveaux hydrauliques pour l'évacuation des eaux dans les zones de circulation utilisées par les piétons et les véhicules. - Classification, prescriptions de conception et d'essai, marquage et évaluation de la conformité (indice de classement : P16-340/A1).

NF EN ISO 772/A2. - Déterminations hydrométriques. - Vocabulaire et symboles (indice de classement : X10-300/A2).


ENVIRONNEMENT


NF S31-110. - Acoustique. - Caractérisation et mesurage des bruits de l'environnement. - Grandeurs fondamentales et méthodes générales d'évaluation (indice de classement : S31-110).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 334. - Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu'à 100 bar (indice de classement : E29-171).

NF EN 14382. - Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz. - Clapets de sécurité pour pressions amont jusqu'à 100 bar (indice de classement : E29-175).

NF ISO 7507-2. - Pétrole et produits pétroliers liquides. - Jaugeage des réservoirs cylindriques verticaux. - Partie 2 : méthode par ligne de référence optique (indice de classement : M08-036-2).

NF EN ISO 15403. - Gaz naturel. - Désignation de la qualité de gaz naturel pour usage comme carburant comprimé pour véhicules (indice de classement : X20-513).

NF EN ISO 6976. - Gaz naturel. - Calcul du pouvoir calorifique, de la masse volumique, de la densité relative et de l'indice de Wobbe à partir de la composition (indice de classement : X20-522).

NF EN ISO 6975. - Gaz naturel. - Analyse étendue. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse (indice de classement : X20-523).

NF EN ISO 13443. - Gaz naturel. - Conditions de référence standard (indice de classement X20-524).

NF EN ISO 6978-1. - Gaz naturel. - Détermination de la teneur en mercure. - Partie 1 : échantillonnage de mercure par chimisorption sur iode (indice de classement : X20-525-1).

NF EN ISO 6978-2. - Gaz naturel. - Détermination de la teneur en mercure. - Partie 2 : échantillonnage du mercure par amalgamation sur alliage or/platine (indice de classement : X20-525-2).

NF EN ISO 12213-1. - Gaz naturel. - Calcul du facteur de compression. - Partie 1 : introduction et directives (indice de classement : X20-528-1).

NF EN ISO 12213-2. - Gaz naturel. - Calcul du facteur de compression. - Partie 2 : calcul par analyse de la composition molaire (indice de classement : X20-528-2).

NF EN ISO 12213-3. - Gaz naturel. - Calcul du facteur de compression. - Partie 3 : calcul à partir des caractéristiques physiques (indice de classement : X20-528-3).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF E25-005. - Eléments de fixation. - Méthodes d'essai (indice de classement : E25-005).

NF ISO 8528-2. - Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. - Partie 2 : moteurs (indice de classement : E37-302).

NF ISO 8528-4. - Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. - Partie 4 : appareillage de commande et de coupure (indice de classement : E37-304).

NF ISO 8528-6. - Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. - Partie 6 : méthodes d'essai (indice de classement E37-306).

NF EN ISO 21049. - Pompes. - Dispositifs d'étanchéité de l'arbre pour pompes centrifuges et rotatives (indice de classement : E44-171).

NF EN 13445-5/A2. - Récipients sous pression non soumis à la flamme. - Partie 5 : inspection et contrôles (indice de classement : E86-200-5/A2).

NF EN 13530-3/A1. - Récipients cryogéniques. - Grands récipients transportables isolés sous vide. - Partie 3 : exigences de service (indice de classement : E86-502-3/A1).

NF EN 14197-3/A1. - Récipients cryogéniques. - Récipients statiques non isolés sous vide. - Partie 3 : exigences de fonctionnement (indice de classement : E86-503-3/A1).

NF EN 13480-1/A1. - Tuyauteries industrielles métalliques. - Partie 1 : généralités (indice de classement : E86-700-1/A1).

NF EN ISO 16805. - Liants pour peintures et vernis. - Détermination de la température de transition vitreuse (indice de classement : T30-408).

NF ISO 1652. - Latex de caoutchouc. - Détermination de la viscosité apparente par la méthode d'essai de Brookfield (indice de classement : T42-011).

NF ISO 35. - Concentré de latex de caoutchouc naturel. - Détermination de la stabilité mécanique (indice de classement : T42-012).

NF EN ISO 11339. - Adhésifs. - Essai de pelage en T d'assemblages collés flexible sur flexible (indice de classement : T76-158).

B. - L'annulation, pour prendre effet à compter du 5 novembre 2005, des quarante-trois normes françaises suivantes :


CONSTRUCTION


NF EN 685 (février 1996). - Revêtements de sol résilients. - Classification (homologuée le 5 janvier 1996) (indice de classement : P62-133).

NF EN 685/A1 (septembre 2003). - Revêtements de sol résilients. - Classification (homologuée le 5 août 2003) (indice de classement : P62-133/A1).

NF P78-401 (septembre 1988). - Vitrerie-miroiterie. - Résistance des vitrages aux projectiles d'armes à feu. - Essai au tir sur vitrage (homologuée le 20 août 1988) (indice de classement : P78-401).

NF P78-454 (avril 1986). - Vitrages isolants. - Essai de détection des condensats (homologuée le 20 mars 1986) (indice de classement : P78-454).

NF EN 48 (janvier 1988). - Produits de préservation des bois. - Détermination de l'efficacité curative contre les larves d'Anobium punctatum (de Geer). - Méthode de laboratoire (homologuée le 20 décembre 1987) (indice de classement X41-526).


SANTÉ


NF EN ISO 14727 (février 1999). - Implants dentaires. - Organes préfabriqués destinés à relier les suprastructures aux implants dentaires. - Contenu du dossier technique (homologuée le 20 janvier 1999) (indice de classement : S91-158).


SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL


NF ISO 10973 (janvier 2000). - Appareils de levage à charge suspendue. - Manuel de pièces de rechange (homologuée le 20 décembre 1999) (indice de classement : E52-007).

NF ISO 7752-2 (février 2000). - Appareils de levage. - Organes de service. - Disposition et caractéristiques. - Partie 2 : disposition et exigences de base pour les grues mobiles (homologuée le 5 janvier 2000) (indice de classement : E52-019-2).

NF ISO 7752-3 (janvier 2000). - Appareils de levage à charge suspendue. - Organes de service. - Disposition et caractéristiques. - Partie 3 : grues à tour (homologuée le 20 décembre 1999) (indice de classement : E52-019-3).

NF ISO 8566-2 (février 2000). - Appareils de levage à charge suspendue. - Cabines. - Partie 2 : grues mobiles (homologuée le 5 janvier 2000) (indice de classement : E52-024-2).

NF ISO 11660-2 (février 2000). - Appareils de levage à charge suspendue. - Moyens d'accès, dispositifs de protection et de retenue. - Partie 2 : grues mobiles (homologuée le 5 janvier 2000) (indice de classement : E52-026-2).

NF E52-040 (décembre 1981). - Levage et manutention. - Appareils de levage simples dits de série. - Définitions (homologuée le 3 novembre 1981) (indice de classement : E52-040).

NF E52-043 (décembre 1981). - Levage et manutention. - Palans à chaîne mus à bras. - Terminologie et caractéristiques générales (homologuée le 3 novembre 1981) (indice de classement : E52-043).

NF E52-071 (décembre 1982). - Hayons élévateurs hydrauliques. - Règles générales de sécurité (homologuée le 6 septembre 1982) (indice de classement : E52-071).

NF E52-75 (janvier 1975). - Grues. - Généralités (homologuée le 31 décembre 1974) (indice de classement : E52-075).

NF ISO 4301-2 (février 2000). - Grues et appareils de levage. - Classification. - Partie 2 : grues mobiles (homologuée le 5 janvier 2000) (indice de classement : E52-115-2).

NF E52-128 (mars 1977). - Ponts et portiques roulants. - Matériaux et types de composants utilisés dans les mécanismes (homologuée le 20 février 1977) (indice de classement : E52-128).

NF EN 368 (mars 1993). - Vêtements de protection. - Protection contre les produits chimiques liquides. - Méthode d'essai : résistance des matériaux à la pénétration des liquides (homologuée le 5 février 1993) (indice de classement : S74-506).

NF EN 465 (mai 1995). - Vêtements de protection. - Protection contre les produits chimiques liquides. - Exigences de performance des vêtements de protection chimique avec liaisons étanches aux brouillards entre les différentes parties du vêtement (équipement de type 4) (homologuée le 20 avril 1995) (indice de classement : S74-513).

NF EN 465/A1 (janvier 1999). - Amendement 1 à la norme NF EN 465 de mai 1995 (homologuée le 20 décembre 1998) (indice de classement : S74-513/A1).

NF EN 466 (mai 1995). - Vêtements de protection. - Protection contre les produits chimiques liquides. - Exigences de performance des vêtements de protection chimique avec liaisons étanches aux liquides entre les différentes parties du vêtement (équipement de type 3) (homologuée le 20 avril 1995) (indice de classement : S74-514).

NF EN 466/A1 (janvier 1999). - Amendement 1 à la norme NF EN 466 de mai 1995 (homologuée le 20 décembre 1998) (indice de classement : S74-514/A1).

NF EN 467 (mai 1995). - Vêtements de protection. - Protection contre les produits chimiques liquides. - Exigences de performance des articles d'habillement offrant une protection chimique à certaines parties du corps (homologuée le 20 avril 1995) (indice de classement : S74-515).

NF EN 467/A1 (janvier 1999). - Amendement 1 à la norme NF EN 467 de mai 1995 (homologuée le 20 décembre 1998) (indice de classement : S74-515/A1).

NF ISO 6534 (décembre 1993). - Scies à chaîne portatives. - Protections des mains. - Résistance mécanique (homologuée le 20 novembre 1993) (indice de classement : U34-116).


SPORTS, LOISIRS, BIENS DE CONSOMMATION

ET SERVICES


NF S54-005 (août 1987). - Articles de puériculture. - Tables à langer. - Exigences minimales de sécurité et essais (homologuée le 20 juillet 1987) (indice de classement S54-005).


EAU : MILIEUX ET USAGES


NF T54-051 (juin 1979). - Canalisations en polyéthylène. - Pertes de charge des raccords mécaniques. - Méthode d'essai et spécifications (enregistrée le 1er juin 1979) (indice de classement : T54-051).


ENVIRONNEMENT


NF S31-110 (février 1985). - Acoustique. - Caractérisation et mesurage des bruits de l'environnement. - Grandeurs fondamentales et méthodes générales d'évaluation (homologuée le 20 janvier 1985) (indice de classement : S31-110).


ÉNERGIE, GAZ, INDUSTRIE PÉTROLIÈRE


NF EN 334 (décembre 1999). - Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu'à 100 bar (homologuée le 5 novembre 1999) (indice de classement : E29-171).

NF EN 334/A1 (janvier 2001). - Appareils de régulation de pression de gaz (régulateurs) pour des pressions amont jusqu'à 100 bar (homologuée le 20 décembre 2000) (indice de classement : E29-171/A1).

NF EN 14382 (octobre 2003). - Dispositifs de sécurité pour postes et installations de détente-régulation de pression de gaz. - Clapets de sécurité pour pressions de service jusqu'à 100 bar (homologuée le 5 septembre 2003) (indice de classement : E29-175).

NF ISO 6976 (octobre 1997). - Gaz naturel. - Calcul du pouvoir calorifique, de la masse volumique, de la densité relative et de l'indice de Wobbe à partir de la composition (homologuée le 20 septembre 1997) (indice de classement : X20-522).

NF ISO 6975 (décembre 1997). - Gaz naturel. - Analyse étendue. - Méthode par chromatographie en phase gazeuse (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : X20-523).

NF ISO 13443 (décembre 1997). - Gaz naturel. - Conditions de référence standard (homologuée le 20 novembre 1997) (indice de classement : X20-524).


INGÉNIERIE INDUSTRIELLE,

BIENS D'ÉQUIPEMENT ET MATÉRIAUX


NF E25-005 (décembre 1984). - Eléments de fixation. - Méthodes d'essai (homologuée le 30 novembre 1984) (indice de classement : E25-005).

NF ISO 8528-2 (septembre 1994). - Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. - Partie 2 : moteurs (homologuée le 5 août 1994) (indice de classement : E37-302).

NF ISO 8528-4 (septembre 1994). - Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. - Partie 4 : appareillage de commande et de coupure (homologuée le 5 août 1994) (indice de classement : E37-304).

NF ISO 8528-6 (septembre 1994). - Groupes électrogènes à courant alternatif entraînés par moteurs alternatifs à combustion interne. - Partie 6 : méthodes d'essai (homologuée le 5 août 1994) (indice de classement : E37-306).

NF ISO 1652 (mai 1987). - Latex de caoutchouc. - Détermination de la viscosité (homologuée le 20 avril 1987) (indice de classement : T42-011).

NF T42-012 (décembre 1981). - Latex de caoutchouc naturel. - Détermination de la stabilité mécanique (homologuée le 3 novembre 1981) (indice de classement : T42-012).

NF ISO 8605 (avril 2002). - Plastiques renforcés au verre textile. - Mats préimprégnés SMC. - Base de spécification (homologuée le 20 mars 2002) (indice de classement : T57-510).

NF ISO 8606 (décembre 1991). - Plastiques. - Préimprégnés. - Mélanges à mouler en masse BMC et DMC. - Base de spécification (homologuée le 20 novembre 1991) (indice de classement : T57-530).

NF EN 14173 (décembre 2002). - Adhésifs structuraux. - Essai de pelage en T d'assemblages collés flexibles-sur-flexibles (homologuée le 5 novembre 2002) (indice de classement : T76-158).